Tarifs

Nous réalisons des recherches de similitudes parmi les marques antérieures visuellement et phonétiquement proches de la marque que vous nous soumettez.

Les bases de données accessibles en ligne ne permettent pas d'avoir connaissance des marques similaires à votre projet, ou alors à un faible degré. Nos recherches sont beaucoup plus poussées et permettent d'avoir une connaissance précise de l'environnement juridique du nom considéré.

Nos recherches révèlent les marques qui ont une proximité visuelle et phonétique avec la marque considérée. Cela inclue les marques qui contiennent un préfixe ou un suffixe identique, des syllabes inversées, des voyelles différentes, des sonorités proches. Par exemple, si nous faisons des recherches sur TIKEOO, nous pouvons trouver des marques telles que PIKEO, TICKETOU, TRIKOO, KITOE...

Heureusement, non ! Notre travail consiste à identifier les marques les plus proches du nom que vous nous soumettez, et de déterminer les risques pratiques d'action. Une marque déposée récemment par un grand groupe sera souvent plus gênante qu'une marque déposée depuis de nombreuses années par un particulier, et qui n'est plus utilisée aujourd'hui. En croisant de nombreux autres facteurs, nous sommes en capacité de déterminer le risque réel d'action.

Nous vous indiquons le niveau de disponibilité de la marque considérée grâce à un indicateur de couleur : 

- rouge : il existe des antériorités bloquantes, et il y a un très fort risque d'action de la part de titulaires antérieurs. Il vaut mieux donc éviter de poursuivre avec ce nom.

- orange : nous avons trouvé des antériorités qui représentent certains risques. Il n'est pas certain que les titulaires antérieurs vont agir, ou bien les risques peuvent être diminués par une adaptation du libellé de la marque.

- vert : nous n'avons trouvé aucun obstacle bloquant, vous pouvez donc poursuivre avec ce nom.

Vous pouvez choisir, en option, de recevoir un rapport de recherches complet. Nous vous envoyons alors un document comportant l'ensemble des marques similaires que nous avons relevées, avec nos commentaires pour chacune d'elles et une conclusion indiquant les raisons pour lesquelles nous conseillons ou déconseillons la poursuite du projet.

Ce rapport est une garantie pour le titulaire de la marque, puisque nous engageons notre responsabilité professionnelle sur son contenu. Par ailleurs, il est utile en cas de revente de la marque, car le titulaire pourra prouver au repreneur qu'il avait fait toutes les vérifications nécessaires avant le dépôt.