Comment ça marche ?

Des indicateurs de disponibilité pour y voir clair

Le principal problème des recherches d'antériorités ? Leur prix. 

Les recherches de similitudes sont les plus complètes. Ce sont celles qui permettent d'avoir la vision la plus large de la disponibilité de la marque, puisque nous étudions l'ensemble des marques visuellement ou phonétiquement proches des projets considérés.

Mais ces recherches sont également les plus coûteuses, car elles demandent un temps d'étude très important. Un juriste expérimenté étudie des centaines de marques similaires, analyse individuellement toutes les marques les plus proches et rédige un rapport complet indiquant les risques précis que représente chaque marque.

En savoir plus sur les recherches de similitudes

Une solution pensée spécialement pour les acteurs du naming.

Chez Securimarque, nous avons choisi d'allier sécurité et économie.

Voici comment.

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    La puissance de l'Intelligence Artificielle
    Nous utilisons une technologie d'intelligence artificielle qui nous permet d'étudier moins de marques similaires, en ne conservant que les plus pertinentes. Cela permet de réduire notre temps d'étude et de concentrer notre expertise là où elle est nécessaire.
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    Des indicateurs de disponibilité clairs
    Pour chaque nom que vous nous soumettez, nous procédons à une recherche similitudes, à l'issue de laquelle nous vous envoyons un indicateur de disponibilité sous forme de couleur. Nous ne rédigeons pas de rapport à ce stade, ce qui permet de réduire les coûts de la recherche. 

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    Un rapport complet en option
    A l'issue des recherches, nous vous proposons de rédiger un rapport de recherches complet sur lequel nous engageons notre responsabilité juridique.
    En savoir plus

Les indicateurs de disponibilité

Indicateur vert

Nous n'avons pas trouvé d'obstacle rédhibitoire au cours de la recherche. Ce nom de marque est donc un bon candidat pour votre client.

Indicateur orange

Nous avons trouvé des antériorités qui sont potentiellement gênantes. Nous vous donnons des conseils pour sécuriser au maximum la marque.

Indicateur rouge

Nous avons relevé une ou plusieurs antériorités qui constituent des obstacles rédhibitoires. Nous vous déconseillons fortement de poursuivre avec ce nom.

EN OPTION : Rapport complet de recherches d'antériorités

Nous vous proposons de rédiger un rapport complet pour le nom choisi par votre client. Les avantages sont les suivants :

  • Engagement de la responsabilité juridique du cabinet Yamark
  • Le rapport détaille les marques relevées et explique précisément les risques liés à chacune d'elles. Nous faisons également des propositions, quand cela est pertinent, pour adapter le dépôt de la marque afin de limiter les risques.
  • Le rapport est un élément important en cas de revente de la marque : c'est un peu comme son certificat de garantie. L'acheteur sera rassuré de savoir qu'il n'y a pas de droit antérieur opposable au sien, et la marque en sera valorisée.




FAQ:

Foire Aux Questions

Quels types de recherches faites-vous ?

Nous réalisons des recherches de similitudes parmi les marques antérieures visuellement et phonétiquement proches de la marque que vous nous soumettez.

Quelle différence avec les recherches que j'ai réalisées moi-même sur internet ?

Les bases de données accessibles en ligne ne permettent pas d'avoir connaissance des marques similaires à votre projet, ou alors à un faible degré. Nos recherches sont beaucoup plus poussées et permettent d'avoir une connaissance précise de l'environnement juridique du nom considéré.

Quels genres de marques trouvez-vous dans vos recherches ?

Nos recherches révèlent les marques qui ont une proximité visuelle et phonétique avec la marque considérée. Cela inclue les marques qui contiennent un préfixe ou un suffixe identique, des syllabes inversées, des voyelles différentes, des sonorités proches. Par exemple, si nous faisons des recherches sur TIKEOO, nous pouvons trouver des marques telles que PIKEO, TICKETOU, TRIKOO, KITOE...

Toutes les marques similaires sont-elles des obstacles au dépôt ou à l'usage du projet de marque ?

Heureusement, non ! Notre travail consiste à identifier les marques les plus proches du nom que vous nous soumettez, et de déterminer les risques pratiques d'action. Une marque déposée récemment par un grand groupe sera souvent plus gênante qu'une marque déposée depuis de nombreuses années par un particulier, et qui n'est plus utilisée aujourd'hui. En croisant de nombreux autres facteurs, nous sommes en capacité de déterminer le risque réel d'action.

Que signifient vos indicateurs de disponibilité ?

Nous vous indiquons le niveau de disponibilité de la marque considérée grâce à un indicateur de couleur : 

Il existe des antériorités bloquantes, et il y a un très fort risque d'action de la part de titulaires antérieurs. Il vaut mieux donc éviter de poursuivre avec ce nom.

Nous avons trouvé des antériorités qui représentent certains risques. Il n'est pas certain que les titulaires antérieurs vont agir, ou bien les risques peuvent être diminués par une adaptation du libellé de la marque.

Nous n'avons trouvé aucun obstacle bloquant, vous pouvez donc poursuivre avec ce nom.

A quoi sert le rapport de recherches complet ?

Vous pouvez choisir, en option, de recevoir un rapport de recherches complet. Nous vous envoyons alors un document comportant l'ensemble des marques similaires que nous avons relevées, avec nos commentaires pour chacune d'elles et une conclusion indiquant les raisons pour lesquelles nous conseillons ou déconseillons la poursuite du projet.

Ce rapport est une garantie pour le titulaire de la marque, puisque nous engageons notre responsabilité professionnelle sur son contenu. Par ailleurs, il est utile en cas de revente de la marque, car le titulaire pourra prouver au repreneur qu'il avait fait toutes les vérifications nécessaires avant le dépôt.