Nos conseils pour bien faire ses recherches d'antériorités

Au cours de votre processus créatif, vous imaginez de nombreux noms qui doivent tous passer par ce premier "filtre". L'intérêt est d'évacuer rapidement ceux qui ne sont à l'évidence pas disponibles, et ne garder que les meilleurs candidats avant de passer à l'étape suivante.

Ces recherches à l'identique doivent être réalisées parmi les marques, bien sûr, mais également sur internet (Google et noms de domaine), et parmi les dénominations sociales de sociétés.

1.1 Noms de domaine et Google

A l’heure où tout le monde veut avoir son site web, surtout les « pure players », la première question à se poser est souvent : « le nom de domaine est-il disponible ? ». S’il ne l’est pas, en particulier en .com, certains sont prêts à renoncer complètement au nom et à en chercher un nouveau. Il ne faut donc pas négliger cet aspect dès le départ.

La question se pose aussi si vous imaginez un nom pour un client qui a besoin d’une excellente visibilité sur internet. Dans ce cas, il sera nécessaire de s’assurer que les premières pages de Google ne sont pas saturées par des pages qui font référence à une marque identique ou très proche dans un autre domaine, ou à des sujets négatifs (pornographie, racisme, homophobie…). En effet dans le premier cas il sera sans doute difficile de remonter sur les premières pages de Google, et dans le second cas la marque pourrait être mal perçue par les consommateurs.

Dès lors, les recherches sur les bases de noms de domaine et sur Google sont très importantes et doivent être réalisées avec soin.

1.2 Les bases de données de marques gratuites

Ensuite, il est nécessaire de réaliser une recherche parmi les marques, au moins à l’identique. L’INPI met gratuitement à disposition une base de données en ligne qui permet de taper un nom de marque et de voir s’il existe des marques identiques déjà enregistrées. Il est possible d’affiner la recherche par classes de produits et services, par titulaire, par date de dépôt…

Cette recherche constitue un premier niveau de recherche dans la mesure où elle ne révèle pas les marques seulement similaires au nom considéré. Elle permet donc uniquement de déceler des obstacles frontaux, les plus évidents.

Lorsque le projet a une vocation internationale, il est également possible de consulter la base TMView, proposée par l’office européen des marques, qui permet de réaliser une recherche dans beaucoup de pays du monde. Cette base permet également d’élargir les recherches à des termes proches, sans pour autant que cela ne puisse s’apparenter à une véritable recherche de similitudes.

1.3 Les noms de sociétés

Les dénominations sociales sont également opposables aux marques postérieures, c’est pourquoi il est préférable de réaliser à tout le moins une recherche à l’identique sur les registres français, via des sites tels que Infogreffe ou Pappers. En cas de recherche sur la zone UE, le site e-justice peut s’avérer utile.

Ces recherches sont les plus complètes, puisqu’elles permettent d’avoir connaissance de l’ensemble des marques proches visuellement ou phonétiquement du nom considéré. Comment ça se passe, concrètement ?

Bien sûr, vous pouvez tenter de trouver un maximum de variantes vous-même en les tapant dans les bases de données en ligne, et voir si des marques ressortent. Mais voilà le problème : vous ne penserez jamais à tout ! De notre côté, nous faisons appel à des algorithmes qui recherchent des centaines de variantes possibles, allant parfois jusqu’à rechercher des similitudes intellectuelles entre les mots (notamment des traductions dans d’autres langues).

L’interprétation des résultats n’est pas chose aisée. Toutes les marques figurant dans les résultats ne sont pas des obstacles potentiels, et c’est tant mieux, car il en sort des centaines, voire des milliers dans certains cas. Il faut dans un premier temps écarter celles qui sont les plus éloignées du nom considéré, afin de réduire le nombre de marques à étudier plus en profondeur. Puis analyser une à une les marques restantes en fonction de multiples critères, permettant de déterminer le risque que chacune représente.

C’est là que se trouve notre cœur de compétence ! Notre expérience de la jurisprudence nous permet de savoir quelles marques sont les plus susceptibles d’être considérées comme similaires au nom considéré. Puis nous nous transformons en véritable enquêteurs, afin d’en apprendre un maximum sur les marques restantes : par qui ont-elles été déposées, comment sont-elles utilisées, le logo a-t-il changé depuis le dépôt, pour quels produits/services sont-elles exploitées, sont-elles toujours utilisées aujourd’hui (si non, depuis combien de temps), le titulaire est-il représenté par un cabinet (si oui, est-il spécialisé en PI)… Tous ces éléments nous permettront d’apprécier le risque que représente chaque marque : faible, moyen ou élevé.

Une fois ce travail de fourmi effectué, une tendance se dessine : s’il y a beaucoup de risques « élevés », le dépôt de la marque semble compromis. S’il y a surtout des risques « moyens », il se pourrait que quelques ajustements permettent de les réduire et d’exploiter quand même la marque (renonciation à des produits/services, reformulation, limitation du libellé…). S’il y a essentiellement des risques « faibles », la marque passe avec succès le stade des recherches !